Communiqué de presse sur la session plénière
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 23 mai 2019 au Château de Senningen au Luxembourg.
Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
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Actualité
26.11.2019
Nouveau RPNM à partir du 01/12/2019
Une version mise à jour du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er décembre 2019.
Dans l’article 1.01 du RPNM une nouvelle
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06.11.2019
Ouverture du Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation 2018-2022 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à partir du 1er novembre 2019 et jusqu'au 31 décembr
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22.03.2019
État des lieux actualisé des CIPMS sur la problématique des « Étiages »
Les Commissions Internationales pour la Protection de la Moselle et de la Sarre (CIPMS) ont publié une version actualisée de leur rapport sur la « Problématique des étiages au
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11.02.2019
Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne
Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et [...continuer]
De plus amples documents sont consultables sous nouvelles