RPNM

Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) est un ensemble de dispositifs valables sur le tronçon international de la Moselle. Il est fondé sur le Règlement de Police pour la Navigation du Rhin et régulièrement revu et adapté aux nouvelles circonstances par le Comité de Police de la Navigation et du Balisage du Chenal de la Commission de la Moselle.

Vous trouverez la version actuelle du RPNM dans notre rubrique Publications.

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

13.06.2018

Communiqué de presse sur la plénière de mai 2018

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 29 mai 2018 à Metz. De plus amples informations concernant les discussions menées et les décisions prises en réunion sont [...continuer]
08.06.2018

Publications 2017 du Secrétariat

Trois publications du Secrétariat de la Commission de la Moselle sont désormais en ligne sur notre site Web. Vous y trouverez de plus amples informations sur les activités de la Co [...continuer]
22.02.2018

Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne

Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et [...continuer]
18.01.2018

Information sur l'incitation financière à l'utilisation de l'outil VELI (Voyage en Ligne)

Le transporteur fluvial doit retourner l'engagement avant le 31 janvier 2018. Vous trouverez plus d'informations [...continuer]