Rapports annuels

Le Secrétariat publie annuellement un rapport d'activités.

Vous pouvez télécharger ci-dessous ces rapports.

 

- Rapport annuel 2018

- Rapport annuel 2017

- Rapport annuel 2016

 

Sur demande, le Secrétariat peut également vous transmettre les rapports des années précédentes.

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Actualité

28.01.2020

Annonce électronique sur la Moselle à partir du 01/07/2020

La Commission de la Moselle a publié un dépliant sur les nouvelles dispositions en matière d'obligation d'annonce en vigueur à partir du 01/07/2020. Le dépliant peut être téléchar [...continuer]
06.01.2020

Nouveau RPNM à partir du 01/01/2020

Une version mise à jour du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) est entrée en vigueur le 1er janvier 2020. Suite à des modifications apportées à [...continuer]
17.12.2019

Communiqué de presse au sujet de la plénière de novembre 2019

La Commission de la Moselle s'est réunie le 28 novembre 2019 à Nancy. Le communiqué de presse relatif à cette session est disponible [...continuer]
06.11.2019

Ouverture du Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation 2018-2022 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à partir du 1er novembre 2019 et jusqu'au 31 décembr [...continuer]