Dans cette rubrique, nous mettons à votre disposition les textes réglementaires régissant la navigation intérieure sur la Moselle. La plupart des règlements ont été élaborés par la Commission elle-même, certains sont publiés par d'autres institutions.

- Convention de la Moselle

- RPNM

- Péages

- Autres règlements

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

19.07.2017

Informations relatives à l’application pratique de l’article 37 de la Convention de la Moselle

Sous la rubrique « Publications » vous trouverez désormais des informations pratiques concernan [...continuer]
27.06.2017

Guide concernant la stabilité lors du transport de conteneurs en navigation intérieure disponible

La Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) a publié un guide pratique concernant la stabilité lors du transport de conteneurs. De plus amples informations sont dispon [...continuer]
24.05.2017

Communiqué de presse sur la plénière du 12 mai 2017 en ligne

La session plénière de la Commission de la Moselle a eu lieu le 12 mai 2017 à Trèves. Veuillez trouver ici [...continuer]
17.05.2017

Nouveau RPNM valable à partir du 01/06/2017

Une version amendée du Règleme [...continuer]