Règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel

Vous pouvez téléchargez le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.

Dates des réunions 2020

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2020 peuvent être visionnées ici.

Présidences en 2020/2021

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2020/2021, il vous suffit de télécharger ce tableau.

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Actualité

26.02.2020

Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne

Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et [...continuer]
28.01.2020

Annonce électronique sur la Moselle à partir du 01/07/2020

La Commission de la Moselle a publié un dépliant sur les nouvelles dispositions en matière d'obligation d'annonce en vigueur à partir du 01/07/2020. Le dépliant peut être téléchar [...continuer]
06.01.2020

Nouveau RPNM à partir du 01/01/2020

Une version mise à jour du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) est entrée en vigueur le 1er janvier 2020. Suite à des modifications apportées à [...continuer]
17.12.2019

Communiqué de presse au sujet de la plénière de novembre 2019

La Commission de la Moselle s'est réunie le 28 novembre 2019 à Nancy. Le communiqué de presse relatif à cette session est disponible [...continuer]