Règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel

Vous pouvez téléchargez le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.

Dates des réunions 2018

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2018 peuvent être visionnées ici.

Présidences en 2018/2019

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2018/2019, il vous suffit de télécharger ce tableau.

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Actualité

12.07.2018

Arrangement de coopération signé avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a signé un accord de coopération avec la Commission du Danube le 29 juin 2018 à Belgrade. Cet arrangement souligne formellement la bonne coopération exi [...continuer]
13.06.2018

Communiqué de presse sur la plénière de mai 2018

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 29 mai 2018 à Metz. De plus amples informations concernant les discussions menées et les décisions prises en réunion sont [...continuer]
08.06.2018

Publications 2017 du Secrétariat

Trois publications du Secrétariat de la Commission de la Moselle sont désormais en ligne sur notre site Web. Vous y trouverez de plus amples informations sur les activités de la Co [...continuer]
22.02.2018

Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne

Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et [...continuer]