Règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel

Vous pouvez téléchargez le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.

Dates des réunions 2017

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2017 peuvent être visionnées ici.

Présidences en 2016/2017

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail, il vous suffit de télécharger ce tableau.

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

14.02.2017

Information sur l'incitation financière à l'utilisation de l'outil VELI (Voyage en Ligne)

Le conseil d'administration de Voies navigables de France a voté, lors de sa séance du 19 décembre 2016, la reconduction de la mesure d'incitation financière au recours à la déclar [...continuer]
21.12.2016

Nouveau RPNM valable à partir du 01/01/2017

Une version amendée du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur au 1er janvier 2017. L'amendement concerne l'article 1.07, chiffre 4 et vise à [...continuer]
09.12.2016

Session plénière de la Commission de la Moselle le 23/11/2016

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 23 novembre 2016 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]
14.10.2016

Nouveau : archives numériques de photos historiques

Dès à présent, il est possible de consulter en ligne les premières photographies historiques provenant des archives photographiques de la Société Internationale de la Moselle et de [...continuer]