Règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel

Vous pouvez téléchargez le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.

Dates des réunions 2020

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2020 peuvent être visionnées ici.

Dates des réunions 2019

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle prévues pour l'année 2019 peuvent être visionnées ici.

Présidences en 2018/2019

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2018/2019, il vous suffit de télécharger ce tableau.

Présidences en 2020/2021

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2020/2021, il vous suffit de télécharger ce tableau.

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

26.11.2019

Nouveau RPNM à partir du 01/12/2019

Une version mise à jour du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er décembre 2019. Dans l’article 1.01 du RPNM une nouvelle [...continuer]
06.11.2019

Ouverture du Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation 2018-2022 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à partir du 1er novembre 2019 et jusqu'au 31 décembr [...continuer]
07.06.2019

Communiqué de presse sur la session plénière

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 23 mai 2019 au Château de Senningen au Luxembourg. Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]
22.03.2019

État des lieux actualisé des CIPMS sur la problématique des « Étiages »

Les Commissions Internationales pour la Protection de la Moselle et de la Sarre (CIPMS) ont publié une version actualisée de leur rapport sur la « Problématique des étiages au [...continuer]