Règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel

Vous pouvez téléchargez le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.

Dates des réunions 2018

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle prévues pour l'année 2018 peuvent être visionnées ici.

Dates des réunions 2019

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2019 peuvent être visionnées ici.

Présidences en 2018/2019

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2018/2019, il vous suffit de télécharger ce tableau.

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Actualité

17.12.2018

Communiqué de presse sur la session plénière du 27/11/18

Le communiqué de presse relatif à la session plénière de la Commission de la Moselle, qui s'est tenue le 27 novembre 2018 à Coblence, est en ligne et peut être téléchargé [...continuer]
16.08.2018

Interdiction d'écluser des stand-up-paddle-boards sur la Moselle allemande

La Direction générale allemande des voies d'eau et de la navigation (GDWS) a décrété une décision de portée générale interdisant depuis le 10 août 2018 l'éclusa [...continuer]
24.07.2018

Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation (PAMI) 2018-2022

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à compter du lundi 18 juin 2018 et jusqu'au vendredi 14 [...continuer]
12.07.2018

Arrangement de coopération signé avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a signé un accord de coopération avec la Commission du Danube le 29 juin 2018 à Belgrade. Cet arrangement souligne formellement la bonne coopération exi [...continuer]