Arrangement de coopération avec les CIPMS

La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la CCNR

En 2014, la Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.

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Actualité

09.07.2020

Film sur la Moselle aussi disponible en anglais

En 2019, le Ministère de la Mobilité et des Travaux publics du Luxembourg a publié un film en langue allemande qui présente les infrastructures de la voie d’eau intérieure M [...continuer]
30.06.2020

Nouvelle version du RPNM valable à partir du 01/07/2020

Une nouvelle version du Règlement de Polic [...continuer]

04.06.2020

Session plénière de la Commission de la Moselle le 28/05/2020

En raison de la situation sanitaire actuelle, la Commission de la Moselle a décidé de ternir sa session plénière le 28 mai 2020 sous forme de visioconférence. Le communiqué de pre [...continuer]
14.05.2020

Report de la nouvelle obligation d'annonce sur la Moselle au 01/07/2021

L'introduction de l'annonce par voie électronique sur la Moselle et l'amendement de l'article 9.05 du RPNM, qui fixe les modalités d'annonce, ont du être reportés du 1er [...continuer]