Arrangement de coopération avec les CIPMS
La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la CCNR
En 2014, la Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la Commission du Danube
La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.
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Actualité
26.11.2019
Nouveau RPNM à partir du 01/12/2019
Une version mise à jour du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er décembre 2019.
Dans l’article 1.01 du RPNM une nouvelle
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06.11.2019
Ouverture du Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation 2018-2022 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à partir du 1er novembre 2019 et jusqu'au 31 décembr
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07.06.2019
Communiqué de presse sur la session plénière
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 23 mai 2019 au Château de Senningen au Luxembourg.
Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]
22.03.2019
État des lieux actualisé des CIPMS sur la problématique des « Étiages »
Les Commissions Internationales pour la Protection de la Moselle et de la Sarre (CIPMS) ont publié une version actualisée de leur rapport sur la « Problématique des étiages au
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De plus amples documents sont consultables sous nouvelles