Arrangement de coopération avec les CIPMS

La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la CCNR

En 2014, la Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.

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Actualité

03.04.2020

Chômage 2020 reporté

La période de chômage prévue en mai 2020 a été reportée en raison de la propagation du coronavirus. La Commission de la Moselle a décidé de repousser le chômage vers septembre 202 [...continuer]
26.03.2020

Report de dates de jurys du Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation 2018-2022 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des reports de dates de jurys de sélection de projets éligibles au PAMI.  La note d'information est disponible< [...continuer]
25.03.2020

Mesures nationales sur la Moselle en raison du Coronavirus

Le Secrétariat souhaite informer les usagers de la voie d'eau sur les mesures prises par les États mosellans Allemagne, France et Luxembourg pour protéger les bateliers et le perso [...continuer]
23.03.2020

Mesures de la Commission de la Moselle contre Corona à partir du 23.03.2020

Pour contribuer à décélérer la propagation du Coronavirus et afin de garantir la sécurité des bateliers et du personnel aux écluses, la Commission de la Moselle a pris des mesures. [...continuer]