Arrangement de coopération avec les CIPMS

La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la CCNR

En 2014, la Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.

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Actualité

11.01.2019

Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation (PAMI) 2018-2022

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à compter du lundi 14 janvier 2019 et jusqu'au mardi 30 [...continuer]
18.12.2018

Nouveau RPNM à partir du 01/01/2019

Une version mise à jour du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Les amendements concernent l'article 1.0 [...continuer]
17.12.2018

Communiqué de presse sur la session plénière du 27/11/18

Le communiqué de presse relatif à la session plénière de la Commission de la Moselle, qui s'est tenue le 27 novembre 2018 à Coblence, est en ligne et peut être téléchargé [...continuer]
16.08.2018

Interdiction d'écluser des stand-up-paddle-boards sur la Moselle allemande

La Direction générale allemande des voies d'eau et de la navigation (GDWS) a décrété une décision de portée générale interdisant depuis le 10 août 2018 l'éclusa [...continuer]