Arrangement de coopération avec les CIPMS

La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la CCNR

En 2014, la Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'arrangement est disponible ici.

 

 

Arrangement de coopération avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.

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Actualité

16.08.2018

Interdiction d'écluser des stand-up-paddle-boards sur la Moselle allemande

La Direction générale allemande des voies d'eau et de la navigation (GDWS) a décrété une décision de portée générale interdisant depuis le 10 août 2018 l'éclusa [...continuer]
24.07.2018

Plan d'Aides à la Modernisation et à l'Innovation (PAMI) 2018-2022

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont invités à faire parvenir leurs projets dans le cadre du PAMI 2018-2022 à compter du lundi 18 juin 2018 et jusqu'au vendredi 14 [...continuer]
12.07.2018

Arrangement de coopération signé avec la Commission du Danube

La Commission de la Moselle a signé un accord de coopération avec la Commission du Danube le 29 juin 2018 à Belgrade. Cet arrangement souligne formellement la bonne coopération exi [...continuer]
13.06.2018

Communiqué de presse sur la plénière de mai 2018

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 29 mai 2018 à Metz. De plus amples informations concernant les discussions menées et les décisions prises en réunion sont [...continuer]